Instruments de recherche

• Table de concordance: Mémorial en ligne - Mémorial imprimé
  Une table de concordance qui vous permet de repérer une citation dans l'édition en ligne du Mémorial à partir d'une citation de l'édition imprimée, et inversement
  
  
• Comment citer le Mémorial ?
  Cette page vous explique comment citer le Mémorial papier et le Mémorial éléctronique
  
  

Dossiers thématiques

• Banque cantonale de Genève
  Liens vers les débats sur les objets liés à la Banque cantonale, de la fusion de la Caisse d'épargne et de la Banque hypothécaire à la création de la Fondation de valorisation
  
  
• Budgets et comptes
  Liens vers les débats sur les budgets et les comptes depuis 1993
  
  
• Droit de vote et d'éligibilité des étrangers
  
  
• Fusion Ville - canton
  
  
• Hospice général
  Liens vers les objets liés à l'Hospice général en tant que tel (organisation, financement, etc.). Les objets relatifs à l'exécution des tâches assumées par l'Hospice ne figurent pas sur cette page.
  
  
• Loi sur l'assurance-maternité (J 5 07)
  La loi genevoise sur l'assurance-maternité institue un régime d'assurance-maternité au niveau cantonal. Cette loi devra être modifiée si le peuple accepte la révision de la Loi fédérale sur les allocations pour perte de gain (extension du champ d'application au mères exerçant une activité lucrative) soumise à votation populaire le 26 septembre 2004.
  
  
• Loi sur le partenariat (E 1 27)
  
  
• Loi sur les procédés de réclame (F 3 20)
  
  
• Loi sur l'information du public et l'accès aux documents (LIPAD) (A 2 08)
  Les travaux préparatoires, les débats et les rapports annuels de la médiatrice (art. 31 al. 5 LIPAD)
  
  
• Modifications de la loi portant règlement du Grand Conseil
  Liens vers les débats sur les modifications de la loi portant règlement du Grand Conseil depuis 1993
  
  
• Palexpo
  Liens vers l'ensemble des objets relatifs au palais des expositions, au centre de congrès et à la salle de concert, s'agissant de l'aménagement du territoire, du financement ou de l'organisation.
  
  
• Stade de la Praille
  
  
• Visiteurs officiels
  Les rapports annuels depuis 1992 (art. 230 LRGC), les objets examinés par la commission et les objets concernant la commission