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Stade de la Praille

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Stade de la Praille

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Interpellations urgentes

IU 315 Commission des travaux : Manque d'informations
MGC 1997/II 1624

IU 495 Financement du stade
MGC 1998/IV 3137 MGC 1998/IV 3362

IU 744 Evaluation des risques, indemnisations et statuts de la Fondation Hippomène
MGC 1999/VIII 7491 MGC 1999/VIII 7805

IU 919 Inscription au budget de l'Etat des tranches de la subvention
MGC 2000/IX 7618 MGC 2000/IX 8613

IU 1300 Crédit supplémentaire de 15 millions
MGC 2001-2002/XI 2990

IU 1302 Dépassement des budgets
MGC 2001-2002/XII 3280 MGC 2001-2002/XII 3409

IU 1473 Entreprises genevoises non payées
MGC 2002-2003/XI 3736

Interpellations urgentes écrites et interpellations

IUE 40 Sécurité et protection du public
MGC 2002/I 168

I 1804 Reconstruction du Stade des Charmilles MGC 1993/VI 5946
MGC 1993/VI 7187 MGC 1993/VI 7188

Projet de loi

PL 7263 Subvention pour la reconstruction-rénovation du stade des Charmilles
Préconsultation MGC 1995/IV 4508
Rapport et trois débats MGC 1996/III 2224
Correction matérielle MGC 1996/III 2706-2707


PL 7568 Modification de la loi 7263
Préconsultation MGC 1997/II 1332
Rapport et trois débats MGC 1997/V 4710


PL 7883 Modification des limites de zone (La Praille)
Préconsultation MGC 1998/V
Rapport et trois débats MGC 1999/V 3967


PL 8795 Crédit d'investissement pour une passerelle piétons et cycles
Préconsultation
Rapport et trois débats MGC


Initiatives

IN 118 Préconsultation (validité et prise en considération)
Rapport du Conseil d'Etat MGC 2001/II 1796
Recevabilité et renvoi en commission des travaux MGC 2001/VI 5486
Initiative invalidée par le Tribunal fédéral en date du 17 avril 2002 (Cause 1P.535/2001 publié ATF 128 I 190)

Courriers

Les courriers lus ne sont pas reproduits dans le Mémorial en ligne. Dans l'édition imprimée, ils ne sont reproduits que sur demande du Grand Conseil ou s'ils ont été lus.

C 547
C 620
C 921
C 950


Motions

M 981 Débat et retrait
MGC 1995/II 1976
M 1099 Débat et rejet
MGC 1997/I 426
M 1607 Débat, motion acceptée
Séance 6 du 2 décembre 2004 à 17h. (adoptée)

Pétitions

P 961 Renvoi au Conseil d'Etat
MGC 1993/III 3014

Rapports divers

RD 547
Séance 6 du 2 décembre 2004 à 17h. (renvoi au Conseil d'Etat)


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